EUROPEENNE DE TECHNOLOGIE MECANIQUE ET ELECTROTECHNIQUE, société anonyme
Numéro de dépôt :
3280420
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2024
Présentation de la marque ETME
Déposée le 17 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE TECHNOLOGIE MECANIQUE ET ELECTROTECHNIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE TECHNOLOGIE MECANIQUE ET ELECTROTECHNIQUE domicilié(e) 14-16 avenue du Président Salvador Allende - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 263 745 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 91 AVENUE KLEBER - 75116 - PARIS - France.
La marque ETME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETME est expirée depuis le 17 mars 2024.
EUROPEENNE DE TECHNOLOGIE MECANIQUE ET ELECTROTECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PIC , PEGASE
EUROPEENNE DE TECHNOLOGIE MECANIQUE ET ELECTROTECHNIQUE, société anonyme - 14-16 avenue du Président Salvador Allende - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 384263745
CABINET MALEMONT - 91 AVENUE KLEBER - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2014 n°2553832 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-24
Portes, portails, barrières, grilles et rideaux métalliques. Moteurs, motoréducteurs et vérins électriques, mécanismes de transmission pour la commande de portes, portails, barrières, grilles et rideaux. Armoires de commande électriques, armoires de commande électroniques, émetteurs de signaux électriques et électroniques, claviers de commande, cellules émettrices/réceptrices, récepteurs audio et vidéo, programmateurs électriques et électroniques, moniteurs, dispositifs d'affichage lumineux, lecteurs, compteurs, chronomètres, temporisateurs, amplificateurs, interrupteurs, interphones, vidéophones, monnayeurs, caméras vidéo, magnétoscopes. Appareils et installations d'éclairage, spots et lampes d'éclairage, alarmes lumineuses, feux de signalisation. Portes, portails, barrières, grilles et rideaux non métalliques. Couvertures et bâches de piscines.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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